Conseil municipal

Le jeudi 05 décembre

Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 5 décembre à partir de 18h30 en salle du conseil. Ouvert au public.

À l’ordre du jour de ce conseil :

FINANCES – BUDGET – AFFAIRES JURIDIQUES – STRATÉGIE – M.BASTARD

  • 1. Mutualisation – Révision du niveau de services 2018-2019 – Décision – Autorisation
  • 2. Présentation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Décision – Approbation
  • 3. Exercice budgétaire 2020 – Dépenses d’investissement – Autorisation d’engagement et de mandatement avant le vote du budget
  • 4. Annulation des pénalités pour le lot 8 de l’école maternelle Jean Pometan avec l’entreprise ACTISOL
  • 5. Convention de répartition de l’actif et du passif du SIVOM Jalles Sud Médoc entre les communes membre
  • 6. Autorisation de programme pour l’extension de l’école maternelle Jean Pometan – Modification n° 3
  • 7. Admissions en non-valeur

URBANISME – TRANSPORT – M. GABAS

  • 8. Cession de la parcelle BA 74p
  • 9. Acquisition de la parcelle AM 328

VOIRIE – PATRIMOINE – TRAVAUX – ASSAINISSEMENT – SÉCURITÉ  – M. SAINT-VIGNES 

  • 10. Demande de versement d’un fond de concours pour l’aménagement du Chemin du Four à chaux – Convention participation financière de Bordeaux Métropole pour la réalisation d’ouvrage d’éclairage public
  • 11. Demande de classement du Chemin de Cante-Gric dans le domaine public métropolitain
  • 12. Installation d’une caméra de vidéo-protection devant le groupe scolaire de la Boëtie – Convention avec ENEDIS pour installation sur support des réseaux publics de distribution d’électricité basse tension aérien

EMPLOI – ECONOMIE – ENVIRONNEMENT – FORÊT – Mme SABAROTS 

  • 13. Démoustication – Convention de mise à disposition de service descendante entre Bordeaux Métropole et la ville du Taillan Médoc
  • 14. Ouvertures dominicales exceptionnelles 2020 – Décision
  • 15. Prolongation du Protocole d’Accord du PLIE Espace Technowest

CULTURE – ANIMATIONS – PATRIMOINE – JUMELAGE – Mme LACRAMPETTE 

  • 16. Projet « Passe le message à ton voisin » : Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle Aquitaine au titre du dispositif « rendez-vous en bibliothèque ».
  • 17. Modification du règlement intérieur de l’école de musique municipale

Décisions Municipales :

– Décision n° 45-2019 : Convention pour la formation initiation gestes de premiers secours pour les jeunes enfants (3,6 ans) pour les ATSEM et ATSEM remplaçantes, de la Ville du Taillan-Médoc.
– Décision n° 46-2019 : Renoncement à l’exercice du droit de préemption du fonds artisanal : Pizzeria, 12 résidence le Parvis de la Source, Place du Général de Gaulle.
– Décision n° 47-2019 : Parcelles AW 169 et 170 – Prolongation de la convention d’occupation à titre précaire et révocable
– Décision n° 48-2019 : « Arbres et Liberté », Eté Métropolitain
– Décision n° 49-2019 : Demande de subvention auprès de Bordeaux Métropole au titre du Fond d’Intervention Métropolitain de soutien financier aux groupes scolaires pour les travaux d’extension et de restructuration de l’école élémentaire Boëtie
– Décision n° 50-2019 : Demande de subvention auprès de Bordeaux Métropole au titre du Fond d’Intervention Métropolitain de soutien financier aux groupes scolaires pour les travaux de construction d’un nouveau groupe scolaire – Secteur Nord Gelès
– Décision n° 51-2019 : Convention avec l’organisme de formation « UFCV » pour une formation professionnelle au Brevet d’Aptitude à la Fonction de Directeur (BAFD)
– Décision n° 52 -2019 : Vente de gré à gré de matériel de restauration à l’entreprise SAS Castachefs
– Décision n° 53-2019 : « La grande évasion », Partenariat IDDAC
– Décision n° 54-2019 : « Une soirée sous les étoiles », Partenariat Association APIPAF
– Décision n° 55-2019 : « Une soirée du 13 juillet »
– Décision n° 56-2019 : Convention avec Lullabies
– Décision n° 57-2019 : Convention avec l’Association la Récréation
– Décision n° 58-2019 : Convention avec l’Association l’atelier Flor
– Décision n° 59-2019 : Convention avec l’Association les petits débrouillards Nouvelle Aquitaine Sud
– Décision n° 60-2019 : Parcelles AW 169 et 170 – Prolongation de la convention d’occupation à titre précaire et révocable
– Décision n° 61-2019 : Convention de mise à disposition d’un local, 76 avenue de Soulac, 33320 Le Taillan Médoc – Le Café Tiers
– Décision n° 62-2019 : « Bal Bizarre », Eté Métropolitain
– Décision n° 63-2019 : Convention avec l’organisme de formation « UFCV » pour une formation professionnelle au Brevet d’Aptitude à la Fonction de Directeur (BAFD)
– Décision n° 64-2019 : Tarifs pour la location d’une salle municipale : salle sis 5 rue du 11 Novembre au Taillan Médoc (33320)
– Décision n° 65-2019 : Festa Banda
– Décision n° 66-2019 : Convention avec l’association « Escales littéraires » pour le lancement du Prix des lecteurs de l’Escale du Livre
– Décision n° 67-2019 : Convention avec l’association « Escales littéraires Bordeaux Aquitaine » – Participation au Prix des Lecteurs 2020
– Décision n° 68-2019 : Convention avec la M.A.D.E
– Décision n° 69-2019 : Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux – Association Ecole Montessori du Médoc
– Décision n° 70-2019 : Décision d’ester en justice – Dossier Mme Natacha UHLMANN
– Décision n° 71-2019 : Nuit des Bibliothèques
– Décision n° 72-2019 : Renoncement à l’exercice du droit de préemption du fonds artisanal : Tabac/Presse – 66 avenue de Soulac, Place du Général de Gaulle
– Décision n° 73-2019 : Convention de formation professionnelle avec l’organisme « UFCV » pour le BAFA de Mme MINJOT Amélie