Conseil municipal

Le jeudi 04 octobre

Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 4 octobre à partir de 18h30 en salle du conseil. Ouvert au public.

A L’ORDRE DU JOUR DE CE CONSEIL :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE – PERSONNEL MUNICIPAL – MOYENS GÉNÉRAUX

  • 1 – Tableau des effectifs du personnel – Modification 2/2018
  • 2 – Structuration du régime indemnitaire et mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

FINANCES – BUDGET – AFFAIRES JURIDIQUES – STRATÉGIE

  • 3 – Durée d’amortissement de l’Attribution de Compensation d’Investissement
  • 4 – Décision modificative n°1
  • 5 – Groupement de commandes dans le cadre du recours aux services d’une plateforme intermédiaire en financement participatif
  • 6 – Demandes de subventions et mécénat – Agrès sportifs de plein air et aires de jeu

EMPLOI – ECONOMIE – ENVIRONNEMENT – FORÊT      

  • 7- Forêt communale – Vente de bois à des particuliers – Désignation des parcelles
  • 8- Adhésion à la convention de prestation de service du SDEEG pour l’accompagnement à l’efficacité énergétique du patrimoine
  • 9- Création d’un marché du dimanche

VOIRIE – PATRIMOINE – TRAVAUX – ASSAINISSEMENT – SECURITE       

  • 10- Dénomination de voie – Opération Nexity Chemin de la Houn de Castets
  • 11- Dénomination de voie – Opération Mésolia Chemin de la Houn de Castets
  • 12- Demande de fonds de concours pour des travaux d’éclairage public – Carrefour Soulac/Foin/Tanaïs
  • 13- Mise en souterrain des réseaux aériens de télécommunication sur la RD1 – Convention avec Orange

ACTION SOCIALE ET SOLIDAIRE – CCAS – SENIORS HANDICAP ET LOGEMENT

  • 14- Adoption de l’Agenda d’accessibilité programmée communal (Ad’AP)
  • 15- Accueil d’une permanence du défenseur des droits – convention
  • 16- Modification de la composition de la Commission Communale pour l’accessibilité

SPORTS – ASSOCIATIONS – COMITES DE QUARTIER           

  • 17- Attribution d’une subvention exceptionnelle – Amicale Sportive Taillanaise (Football)

PETITE ENFANCE – ENFANCE – JEUNESSE – ÉCOLES – VIE SCOLAIRE

  • 18- Mise à disposition de locaux municipaux à titre onéreux à l’Association Montessori Médocaine – Avenant n°3